CGU

# CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

**Site :** www.nidace-renovation.com
**Entreprise :** Nidace Rénovation, SAS au capital non déterminé
**Adresse :** 6 Rue d’Armaillé, 75017 Paris
**SIRET :** 91304713000020
**Responsable :** Aziz Hamdani
**Dernière mise à jour :** Janvier 2026

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## ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

**Site :** www.nidace-renovation.com et ses pages associées.

**Nidace Rénovation :** SAS immatriculée au RCS de Paris – SIRET 91304713000020 – Entreprise de travaux de peinture et pose de résine epoxy.

**Utilisateur :** Toute personne accédant au site, consultant les contenus ou utilisant les services proposés.

**Services :** Les prestations proposées par Nidace Rénovation (devis, interventions, conseils en rénovation).

**Contenu :** L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, formulaires, etc.).

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## ARTICLE 2 – ACCEPTATION DES CGU

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

Si vous n’acceptez pas l’intégralité de ces conditions, vous devez cesser l’utilisation du site immédiatement.

Nidace Rénovation se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication en ligne.

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## ARTICLE 3 – DESCRIPTION DU SITE ET SERVICES

### 3.1 – Objet du site
Le site www.nidace-renovation.com a pour objet de :
– Présenter les services de Nidace Rénovation (peinture intérieure, peinture extérieure, peinture d’escaliers, résine epoxy)
– Afficher les réalisations et projets complétés
– Permettre aux clients de demander des devis
– Fournir des informations sur les services et tarifs
– Faciliter la prise de contact avec Nidace Rénovation

### 3.2 – Nature des services
Nidace Rénovation est une entreprise artisanale de travaux de peinture et résine epoxy basée à Paris.

Les services proposés sont les suivants :
– Peinture intérieure résidentielle et commerciale
– Peinture extérieure de façades
– Peinture d’escaliers (bois, métal, béton)
– Pose et application de résine epoxy pour sols

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## ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ DU SITE

### 4.1 – Permanence d’accès
Nidace Rénovation s’efforce de maintenir le site accessible 24h/24, 7j/7.

### 4.2 – Maintenance et interruptions
Le site peut être indisponible pour :
– Des raisons de maintenance technique
– Des mises à jour de sécurité
– Des améliorations fonctionnelles
– Des raisons techniques indépendantes de la volonté de Nidace Rénovation

Nidace Rénovation ne peut être tenue responsable de ces interruptions et s’engage à les minimiser.

### 4.3 – Responsabilité
Nidace Rénovation ne peut être tenue responsable de :
– Perturbations ou interruptions de service
– Lenteurs d’accès
– Erreurs techniques
– Tentatives d’accès non autorisées
– Indisponibilité temporaire du service

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## ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

### 5.1 – Droits de propriété
Tous les éléments du site (contenus textuels, images, vidéos, graphiques, codes, logos, éléments de design) sont protégés par les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.

### 5.2 – Utilisation autorisée
Les utilisateurs sont autorisés à :
– Consulter les contenus
– Imprimer les pages pour un usage personnel et privé
– Partager des liens vers le site

### 5.3 – Utilisation interdite
Il est strictement interdit de :
– Reproduire, copier ou dupliquer le contenu sans autorisation
– Modifier, adapter ou transformer le contenu
– Utiliser le contenu à des fins commerciales
– Télécharger ou stocker le contenu sans permission
– Créer des œuvres dérivées basées sur le contenu
– Utiliser le contenu pour la concurrence déloyale

### 5.4 – Sanctions
Tout manquement à ces dispositions constitue une violation des droits d’auteur et engagera la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.

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## ARTICLE 6 – RESPONSABILITÉ

### 6.1 – Exactitude des informations
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif.

Nidace Rénovation s’efforce d’assurer l’exactitude des contenus, mais :
– Ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions
– Ne garantit pas la complétude des informations
– Ne garantit pas l’actualité permanente des contenus
– Ne peut être tenue responsable des imprécisions

### 6.2 – Absence de conseil
Les informations présentes sur le site ne constituent pas un conseil professionnel. Pour des conseils spécifiques à votre projet, veuillez demander une visite de diagnostic.

### 6.3 – Non-responsabilité
Nidace Rénovation décline toute responsabilité en cas de :
– Utilisation du site ou de ses contenus
– Impossibilité d’accéder au site
– Interruptions de service
– Dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site
– Erreurs ou omissions dans les informations
– Atteinte aux données personnelles ou matériels informatiques

### 6.4 – Responsabilité limitée
La responsabilité de Nidace Rénovation est limitée au remboursement du coût d’accès au site (gratuit), sauf si la responsabilité ne peut être exclue par la loi.

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## ARTICLE 7 – LIENS EXTERNES

### 7.1 – Liens présents sur le site
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes.

### 7.2 – Non-responsabilité
Nidace Rénovation :
– N’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites externes
– Ne peut pas être tenue responsable du contenu de ces sites
– Ne valide pas les informations présentes sur ces sites externes
– N’approuve pas nécessairement le contenu lié

### 7.3 – Modification des liens
Nidace Rénovation se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout lien externe sans préavis.

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## ARTICLE 8 – DEMANDES DE DEVIS

### 8.1 – Processus de devis
Les utilisateurs peuvent demander un devis via :
– Le formulaire de contact sur le site
– Un appel téléphonique au 07 63 97 74 16
– Un email à societe@nidace-renovation.com

### 8.2 – Caractère non-engageant
La demande de devis est gratuite et sans engagement pour les deux parties.

### 8.3 – Délai de réponse
Nidace Rénovation s’engage à répondre dans les meilleurs délais. Un délai moyen de 48 à 72 heures est généralement observé, sauf surcharge d’activité.

### 8.4 – Validité du devis
Un devis établi par Nidace Rénovation reste valable pendant **30 jours** à compter de sa date d’émission, sauf mention contraire écrite.

Passé ce délai, le devis doit être réactualisé.

### 8.5 – Conditions du devis
Le devis constitue une estimation basée sur :
– Les éléments communiqués par le client
– Un diagnostic préalable (si applicable)
– Les conditions observées au moment du devis

Un devis précis sera établi après visite sur site pour les projets nécessitant une évaluation directe.

### 8.6 – Tarifs
Les prix affichés sur le site sont :
– Donnés à titre indicatif
– En euros TTC
– Non contractuels tant qu’un devis n’a pas été signé
– Susceptibles de variation selon le type de projet

### 8.7 – Modifications du devis
Nidace Rénovation peut modifier un devis si :
– Des éléments supplémentaires sont découverts lors de la visite
– Le client demande des modifications
– Les conditions de travail changent

Tout modification donne lieu à un devis révisé avant le début des travaux.

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## ARTICLE 9 – ACCEPTATION ET RÉALISATION DES TRAVAUX

### 9.1 – Contrat de service
L’acceptation d’un devis constitue l’acceptation des présentes CGU.

Un contrat d’intervention spécifique sera signé avant le début des travaux.

### 9.2 – Conditions spécifiques
Les conditions particulières de chaque prestation sont précisées dans :
– Le devis détaillé
– Le contrat d’intervention
– Les éventuelles annexes

### 9.3 – Droit de rétractation
Conformément à la loi française, le client dispose d’un droit de rétractation de **14 jours** à compter de la signature du contrat.

**Exception :** Le droit de rétractation n’existe pas si le client demande une exécution immédiate des travaux avant l’expiration du délai de 14 jours.

### 9.4 – Modalités d’accès
Nidace Rénovation s’engage à :
– Informer le client des horaires de travail
– Respecter les espaces privés du client
– Minimiser les nuisances (bruit, poussière, débris)
– Assurer la sécurité des chantiers

### 9.5 – Responsabilité du client
Le client s’engage à :
– Faciliter l’accès aux zones de travail
– Signaler tout problème ou souci pendant les travaux
– Vider les zones de travail avant l’intervention
– Protéger ses effets personnels (Nidace Rénovation ne peut être responsable de dégâts non-liés aux travaux)

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## ARTICLE 10 – PAIEMENT

### 10.1 – Modalités de paiement
Les modalités de paiement seront précisées dans le devis et le contrat d’intervention.

### 10.2 – Acompte
Un acompte peut être demandé avant le début des travaux (pourcentage spécifié dans le devis).

### 10.3 – Solde
Le solde est généralement dû à la fin des travaux selon les modalités convenues.

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## ARTICLE 11 – GARANTIE ET ASSURANCE

### 11.1 – Garantie légale
Nidace Rénovation exerce son activité en conformité avec les obligations légales concernant la garantie légale de conformité et la garantie légale contre les vices cachés.

### 11.2 – Délai de garantie
La garantie s’applique pendant **2 ans** à compter de la fin des travaux pour les défauts de conformité.

Les conditions précises de garantie seront stipulées dans le contrat d’intervention.

### 11.3 – Assurance responsabilité civile
Nidace Rénovation dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant :
– Les dégâts causés par les travaux
– Les blessures de tiers
– Les dommages aux biens immobiliers

### 11.4 – Limitations de garantie
La garantie ne couvre pas :
– L’usure normale
– Les mauvais usages
– Les entretiens insuffisants
– Les conditions extérieures extrêmes (intempéries exceptionnelles, etc.)
– Les modifications apportées par le client

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## ARTICLE 12 – DONNÉES PERSONNELLES & RGPD

### 12.1 – Responsable du traitement
Aziz Hamdani, gérant de Nidace Rénovation

### 12.2 – Données collectées
Via les formulaires de contact et demandes de devis, Nidace Rénovation collecte :
– Nom et prénom
– Adresse email
– Numéro de téléphone
– Adresse postale
– Description du projet

### 12.3 – Utilisation des données
Les données sont utilisées exclusivement pour :
– Répondre à votre demande
– Établir un devis
– Assurer le suivi du dossier
– Vous contacter concernant votre projet

### 12.4 – Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée :
– De la relation commerciale
– Et 3 ans après le dernier contact (archivage légal)

### 12.5 – Droits RGPD
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

**Droit d’accès :** Obtenir confirmation que vos données sont traitées et y accéder.

**Droit de rectification :** Corriger vos données inexactes ou incomplètes.

**Droit à l’effacement :** Demander la suppression de vos données (droit à l’oubli).

**Droit à la limitation :** Limiter le traitement de vos données.

**Droit à la portabilité :** Recevoir vos données dans un format structuré.

**Droit d’opposition :** Vous opposer au traitement de vos données.

### 12.6 – Exercer vos droits
Pour exercer l’un de ces droits, écrivez à :
**Email :** societe@nidace-renovation.com
**Adresse :** 6 Rue d’Armaillé, 75017 Paris

Nidace Rénovation répondra dans un délai de **30 jours**.

### 12.7 – Plainte auprès de la CNIL
Si vous estimez que Nidace Rénovation ne respecte pas vos droits RGPD, vous pouvez déposer une plainte auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

### 12.8 – Cookies
Le site utilise des cookies pour :
– Améliorer l’expérience utilisateur
– Analyser le trafic (Google Analytics)
– Mémoriser vos préférences

En continuant votre navigation, vous acceptez les cookies. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur.

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## ARTICLE 13 – COMPORTEMENT UTILISATEUR

### 13.1 – Interdictions
Les utilisateurs s’engagent à ne pas :
– Utiliser des langage abusif ou offensant
– Télécharger des virus ou logiciels malveillants
– Tenter de contourner les mesures de sécurité
– Accéder sans autorisation aux systèmes du site
– Spammer ou harceler via le formulaire de contact
– Publier du contenu illégal ou discriminatoire
– Copier ou reproduire le contenu sans permission

### 13.2 – Sanctions
Nidace Rénovation se réserve le droit de :
– Refuser ou interrompre l’accès au site
– Signaler les comportements illégaux aux autorités
– Réclamer des dommages et intérêts

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## ARTICLE 14 – TÉMOIGNAGES ET AVIS CLIENTS

### 14.1 – Modération
Les avis et témoignages affichés sur le site sont soumis à modération.

### 14.2 – Critères de publication
Nidace Rénovation se réserve le droit de refuser ou retirer :
– Les commentaires offensants ou injurieux
– Les contenus diffamatoires
– Les spam ou publicités
– Les contenus violant les droits de tiers
– Les contenus contraires à la loi

### 14.3 – Authenticité
Les avis publiés doivent provenir de clients réels ayant utilisé les services de Nidace Rénovation.

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## ARTICLE 15 – SÉCURITÉ

### 15.1 – Sécurité des données
Nidace Rénovation met en place des mesures de sécurité pour protéger vos données personnelles contre :
– L’accès non autorisé
– L’altération
– La perte accidentelle

### 15.2 – Responsabilité de l’utilisateur
Les utilisateurs sont responsables de :
– Maintenir la confidentialité de leurs identifiants
– Informer Nidace Rénovation en cas d’accès non autorisé
– Utiliser un navigateur et antivirus à jour

### 15.3 – Sécurité des formulaires
Les formulaires du site utilisent une connexion sécurisée (HTTPS) pour protéger vos données lors de la transmission.

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## ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE

### 16.1 – Restriction de responsabilité
À l’exception des cas où la loi l’interdit, la responsabilité totale de Nidace Rénovation en vertu de ces CGU est limitée à :
– Le remboursement du coût d’accès au site (gratuit)
– Le remboursement du devis gratuit

### 16.2 – Exclusion de dommages
Nidace Rénovation ne peut en aucun cas être tenue responsable de :
– Dommages indirects (perte de revenu, perte de données, manque à gagner)
– Dommages consécutifs
– Dommages punitifs
– Perte de profits

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## ARTICLE 17 – MODIFICATION DU SITE

### 17.1 – Droit de modification
Nidace Rénovation se réserve le droit de :
– Modifier le design et la structure du site
– Ajouter ou retirer des pages
– Modifier les services proposés
– Suspendre ou cesser la publication du site

### 17.2 – Préavis
Toute modification importante sera communiquée aux utilisateurs dès que possible.

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## ARTICLE 18 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Ces CGU constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Nidace Rénovation concernant l’utilisation du site.

Aucun autre document, conversation ou accord antérieur ne constitue une condition supplémentaire.

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## ARTICLE 19 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

### 19.1 – Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.

### 19.2 – Juridiction compétente
En cas de litige, les tribunaux compétents sont les tribunaux de Paris.

### 19.3 – Résolution de conflits
Avant toute action en justice, les parties s’engagent à résoudre les litiges à l’amiable.

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## ARTICLE 20 – CONTACT

Pour toute question, réclamation ou exercice de droits :

**Email :** societe@nidace-renovation.com
**Téléphone :** 07 63 97 74 16
**Adresse :** 6 Rue d’Armaillé, 75017 Paris
**Horaires :** Lundi à Vendredi, 09h00 à 18h00

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## ARTICLE 21 – CONFORMITÉ LÉGALE

Nidace Rénovation exerce son activité en conformité avec :
– Le Code du Travail français
– Le Code de la Consommation
– Les obligations légales en matière d’affichage des prix
– Les réglementations sur la qualification professionnelle
– La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
– Le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)

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**Ces conditions générales d’utilisation ont été mises à jour le 1er janvier 2026.**

**Elles s’appliquent à toute utilisation du site www.nidace-renovation.com et à tous les services proposés par Nidace Rénovation.**